Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2008

Excusée : Hélène Paugam

Ordre du jour :

- Elections sénatoriales du 21 Septembre 2008 : désignation des délégués du conseil municipal.
- Syndicat mixte de l'Aulne : remplacement du secrétaire par un quatrième vice président.
- Motion en faveur du centre hospitalier de Carhaix.
- Questions Diverses.

Elections sénatoriales : désignation des délégués et suppléants du conseil municipal

Armand Louarn est élu délégué pour les élections sénatoriales.

Sont élus suppléants :

Jacques Le Jollec
Paul Douguet
Michel Le Gars

Syndicat mixte de l'Aulne : remplacement du secrétaire par un quatrième vice président.

Le conseil adopte à l'unanimité le remplacement du titre de secrétaire par le titre de vice président au sein du Syndicat mixte de l'Aulne.


Motion en faveur du centre hospitalier de Carhaix

Le courrier édité par la commune de Lothey en faveur du centre hospitalier de Carhaix indique en d'autres termes que la municipalité s'oppose à la fermeture des services Obstétrique et Chirurgicaux de l'hôpital.

Le courrier (Motion) est adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Questions Diverses

Quelques points sur le compte rendu du conseil de la Communauté de Commune :

-Concernant le fond de concours pour la salle culturelle de Pleyben suspendu en Novembre 2007 pour cause de désaccors, il a été décidé à la suite des élections municipales de lever l'annulation et d'accorder ce fond à hauteur de 5 % du prix des travaux, à savoir 137 800 €.

-CLSH (Centre de Loisirs de Pleyben)
Un nouveau bâtiment verra bientôt le jour à Pleyben pour accueuillir les enfants lors des congés scolaires.
Dans un soucis d'économie et pour prendre un cap écologique important, il a été étudier pour ce bâtiment, la réalisation d'un toit en "Cellule photovoltaïques"(*).
Ce qui permettrait de produire suffisament d'énergie pour pouvoir la revendre et ainsi amortir l'équipement en moins d'une dizaine d'année.
Projet donc à l'étude en attente d'accors.

* Elles se présentent sous la forme de fines plaques, rondes ou carrées, d'une dizaine de centimètres de coté, prises en sandwich entre deux contacts métalliques, pour une épaisseur de l'ordre du millimètre. C'est un composant électronique qui, exposé à la lumière (photons), génère une tension électrique (de l'ordre d'un demi volt) : cet effet est appelé l'effet photovoltaïque. Le courant obtenu est un courant continu.


-Participation au RASED* de Châteauneuf du Faou

(*Réseau d'Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés)

Le RASED demande une subvention à hauteur de 52,86€.
Le Conseil Municipal accorde cette subvention à l'unanimité.

-Repas du CCAS " Repas des Anciens"

Il aura lieu le 6 Juillet 2008 à la salle polyvalente à partir de 12h00.

S'inscrire à la Mairie.

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 21 Mai 2008

Ordre du jour :

-Tirage au sort pour les jurés d'assises 2009
-Enquête sur l'échange pour le chemin de Kerevel : compte rendu de l'enquête publique
-Vote des subventions 2008
-Lotissement Communal : résultats de l'appel d'offre
-Détermination du prix de vente au m², détermination du prix de vente de la terre végétale
-Questions diverses

Tirage au sort du Juré d'Assises 2009 pour la commune de Lothey :

Monsieur Michel Le Gars est désigné Jurés d'Assises pour l'année 2009.

Enquête sur l'échange pour le chemin de Kerevel : compte rendu de l'enquête publique :

Après l'étude du Commissaire Enquêteur Monsieur Marcel Crenn, se dernier est favorable
aux modifications à apporter au chemin de Kerevel.
De ce fait, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le changement et la transformation du chemin communal.
Monsieur Le Maire a remercié et félicité le travail bénévole de Monsieur Crenn.

Vote des subventions 2008 :

Toutes les subventions 2007 sont maintenues pour l'année 2008.

Cependant, des hausses de tarifs ont été décidées :

Arbre de Noël : 8.50 € / enfants
Banque alimentaire 50 €
Centre Aéré 4.50 € / bénéficiaires

Lotissement Communal : résultats de l'appel d'offre

L'appel d'offre s'est clôturé le 06 Mai 2008.

L'enquêteur désigné pour le choix des entreprises est Monsieur André Goasduff.

Travaux Voirie : La SGREG
Eaux Pluviales : Enaff TP
Eau Potable : Sud Urbain
Réseaux souples : ETDE
Espaces Verts : Jo Simon

Détermination du prix de vente au m², détermination du prix de vente de la terre végétale :
Il y a à l'heure actuelle, 12 lots de réservés sur 20.
Le prix au m² a été conclu à 30 €.

Le prix de la terre végétale a été conclu à 3 € le m3.

Un R.D.V. de chantier est prévu le Mardi 27 Mai à 10h00.

Questions diverses :

Le Conseil réfléchit sur un éventuel audit des assurances de la commune qui
permettrait de faire diminuer ses cotisations.

Le terrain du Vieux Bourg aménagé en parking est en cour de finition et sera bientôt
réceptionné.

Syndicat intercommunal d'électrification de Briec :

Titulaire : Armand Louarn

Suppléant : Rémi Crenn

Maison d'Accueil pour Personne Âgées de Pleyben :

Titulaire : Armand Louarn

Suppléant : Jacques Le Jollec

Syndicat Mixte de l'Aulne :

Titulaires : Paul Douguet
Gilles Debosque

Suppléant : Paul Baraer

Communauté des Communes région de Pleyben :

Titulaires : Armand Louarn
Paul Douguet
Jacques Le Jollec

Suppléants : André Goasduff
Gilles Debosque

Syndicat du centre de secours de Châteaulin :

Titulaires : Armand Louarn
Maichel Le Gars

Suppléant : Catherine Leporcq

Syndicat Local d'évaluation des transferts de charges :

Titulaire : Jacques Le Jollec

Suppléant : Armand Louarn

Commission des finances :

Armand Louarn
Jacques Le Jollec
Paul Douguet
Hélène Paugam

Commission de la Voirie :
Remi Crenn
Michel Le Gars
Gilles Debosque
Gildas Suignard
Jacques Le Jollec
André Goasduff

Commission des bâtiments communaux :

Paul Baraer
Michel Le Gars
Armand Louarn
André Goasduff
Catherine Leporcq

Commission de l'eau :

Rémi Crenn
Gildas Suignard
André Goasduff
Paul Douguet
Gilles Debosque

Commission pour l'ecole et la cantine :
Armand Louarn
Gilles Debosque
Hélène Paugam
Jacques Le Jollec

Commission des fêtes et animations :

Paul Baraer
Gilles Debosque
Paul Douguet
Catherine Leporcq
Hélène Paugam

Commission chargée de l'urbanisme et des opérations foncières :

Armand Louarn
Jacques Le Jollec
Paul Douguet
André Goasduff
Michel Le Gars

C.C.A.S. :

Armand Louarn
Paul Douguet
Gilles Debosque
Hélène Paugam
Paul Baraer

Extérieurs :

Marie-France Wolf
Marie Perennez
Jean Crenn
Bernadette Prat
Pierre Guéguégnat

Commission d'appels d'offres :

Titulaires : Armand Louarn
Paul Douguet
André Goasduff
Michel Le Gars

Suppléants : Jacques Le Jollec
Gildas Suignard
Rémi Crenn
Catherine Leporcq

Commission pour le personnel communal :

Armand Louarn
Jacques Le Jollec
Paul Douguet
Gilles Debosque
Catherine Leporcq

Commission pour la communication et l'information : (Nouvelle commission)

Gilles Debosque
Jacques Le Jollec
Catherine Leporcq

Devant de gauche à droite :
Hélène Paugam, Paul Douguet (1er Adjoint), Armand Louarn (Maire), Jacques Le Jollec (2nd Adjoint), Gilles Debosques.

Derrière de gauche à droite :
André Goasduff, Rémi Crenn, Catherine Leporcq, Michel Le Gars, Gildas Suignard.

Absent : Paul Baraer.

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Election du Maire et de ses deux Adjoints :

Elu Maire : Armand Louarn
10 Voix et 1 Blanc

Elu 1er Adjoint : Paul Douguet
10 voix et 1 Blanc

Elu 2nd Adjoint : Jacques Le Jollec
10 voix et 1 Blanc